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GALERIE L’OUSTAU
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Les produits proposés à la vente sont des œuvres d’art et objets de design du 20e siècle ou contemporains sélectionnés par la Galerie L’Oustau. Chaque article est accompagné d’un descriptif détaillé (dimensions, matériaux, état, etc.). Les photographies sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent garantir une similitude parfaite avec le produit réel.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont précisés au moment de la commande et varient selon le poids, la taille et la destination.
TVA NON APPLICABLE4. Commande
Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter via le site, les ajoute au panier, puis suit le processus de commande jusqu’au paiement.
Toute commande vaut acceptation des présentes CGV.
Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas d’indisponibilité du produit, d’anomalie dans la commande ou de litige antérieur avec le client.5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou via les solutions proposées par Squarespace (Stripe, PayPal, etc.).
La commande est validée une fois le paiement intégral reçu.6. Livraison
Les livraisons sont effectuées en France et à l’international via [préciser les transporteurs utilisés].
Les délais de livraison varient selon la destination et le type de produit (en moyenne entre 5 et 15 jours ouvrés).
Le vendeur décline toute responsabilité en cas de retard ou perte imputable au transporteur.7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement interviendra dans un délai de 14 jours après réception du produit retourné dans son état d’origine.
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux ventes aux professionnels.8. Retours et réclamations
Pour toute réclamation, merci de contacter : [email de contact]
Les articles doivent être retournés dans leur emballage d’origine, complets et en parfait état.9. Garanties
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité (articles L217-4 à L217-14 du Code de la consommation) et de vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil).
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Aucun contenu ne peut être utilisé sans autorisation préalable.
11. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées exclusivement pour le traitement des commandes et la relation client.
Conformément au RGPD, le client peut demander l’accès, la rectification ou la suppression de ses données à tout moment à l’adresse suivante : [email].12. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
Le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. -
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